Archives Documentaires & Transparence

Rapports Institutionnels et Archives Documentaires Publiques

Le CLUB OMNISPORT DE VARS est une association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901, dédiée au développement des pratiques sportives et de l'animation culturelle au sein de la commune alpine de Vars. Ouverte à l'ensemble des résidents, des jeunes et des familles sans distinction économique, notre structure garantit un accès universel aux activités physiques d'intérêt général.
S'engager dans l'Action Consulter le conseil d'administration Contacter le secrétariat central
⚖️ L'ensemble des cotisations et adhésions est intégralement réinvesti dans les missions d'intérêt général de l'association. (All membership fees and dues are fully reinvested in the association's public interest missions.)

1. Accès Public aux Registres et Transparence Républicaine

En application des règles déontologiques régissant les organismes sans but lucratif reconnus d'intérêt général, le CLUB OMNISPORT DE VARS met à la disposition des citoyens, des sociétaires et des partenaires institutionnels l'ensemble de son fonds documentaire officiel. Cette mise en libre consultation garantit une transparence totale sur la gestion statutaire, les délibérations de l'Assemblée Générale et l'utilisation rigoureuse de chaque subvention perçue.

Le présent répertoire regroupe les textes statutaires constitutifs, les récépissés de déclaration en préfecture, les conventions pluriannuelles conclues avec la Mairie de Vars, ainsi que les bilans comptables et moraux des cinq derniers exercices clos.

Toute personne intéressée peut également solliciter une consultation sur pièces physiques au secrétariat de l'association installé en Mairie de Vars pendant les horaires d'ouverture de la permanence.

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Documents officiels et registres d'archives du Club Omnisport de Vars

2. Répertoire des Documents Légaux et Statutaires Téléchargeables

Vous trouverez ci-dessous le catalogue analytique des documents administratifs et statutaires certifiés conformes par le secrétaire général et le président de l'association :

Statuts Déposés de l'Association (Loi 1901) Version consolidée approuvée par l'Assemblée Générale Extraordinaire • 18 pages
Consulter l'archive
Rapport Moral et d'Activité de l'Audit 2026 Bilan détaillé d'impact social, fréquentation des ateliers et observations de terrain • 32 pages
Consulter le rapport
Bilan Comptable Certifié et Compte de Résultat 2025-2026 États financiers approuvés à l'unanimité par le commissaire aux comptes bénévole • 12 pages
Examiner les comptes
Règlement Intérieur et Charte de Sécurité en Montagne Consignes de sécurité, utilisation du matériel partagé et éthique éco-responsable • 14 pages
Consulter la charte
S'engager dans l'Action Consulter l'alignement statutaire
Consultation publique des archives lors de l'assemblée générale à Vars

3. Procédure de Consultation sur Place et Registre des Délibérations

Conformément à la législation sur la liberté d'accès aux documents associatifs, le registre spécial prévu par l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 est tenu à jour au siège social. Ce registre contient :

  • L'ensemble des modifications apportées aux statuts originels.
  • Les changements survenus dans l'administration ou la direction du club (déclarations en sous-préfecture).
  • Les procès-verbaux numérotés des délibérations de l'Assemblée Générale.
  • L'inventaire annuel du parc d'équipements sportifs collectifs.

Pour toute demande d'extrait certifié conforme ou de duplicata, il convient de formuler une demande écrite par courriel à nafizkhan59473@gmail.com en précisant l'objet légal de la requête.

Contacter le secrétariat central